Déposée le 26 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC EYEWEAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « deSIGN MARKUS T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC EYEWEAR domicilié(e) 1 rue des métiers,39300 CHAMPAGNOLE - 39300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 454 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc COURTIER domicilié(e) 8 rue George Sand,39300 CHAMPAGNOLE - 39300 - France.
La marque deSIGN MARKUS T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque deSIGN MARKUS T. est expirée depuis le 26 mars 2014.
CMC EYEWEAR a également déposé les autres marques suivantes : KYOS , ETHANE
CMC EYEWEAR (S.A.R.L.) - 1 rue des métiers,39300 CHAMPAGNOLE - 39300 - France - SIREN 424454247
M. Jean-Marc COURTIER - 8 rue George Sand,39300 CHAMPAGNOLE - 39300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
– montures de lunettes optiques. – montures de lunettes solaires. – étuis à lunettes. – articles de lunetterie. – services d'optique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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